Usage des drapeaux, étendards et fanions (Règlement sur les drapeaux)
Règlement 51.340 f
Armée suisse, 2019
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Articles
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Suisse - Usage des drapeaux, étendards et fanions
24 février, par Nasha Gagnebin -
Pologne - Informacja o wynikach kontroli używania symboli państwowych przez organy administracji publicznej
1er mars, par Nasha GagnebinInformacja o wynikach kontroli używania symboli państwowych przez organy administracji publicznej
Departament Administracji Publicznej
2018 -
Monaco - Ordonnance réglementant l’emploi de l’emblème de la Croix-Rouge
1er mars, par Nasha GagnebinOrdonnance souveraine n° 828 du 12 novembre 1953 réglementant l’emploi de l’emblème de la Croix-Rouge
Journal de Monaco du 23 novembre
LegiMonaco, 1953 -
Belgique - Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 5 juillet 1974 concernant le pavoisement des édifices publics
1er mars, par Nasha GagnebinArrêté royal modifiant l’arrêté royal du 5 juillet 1974 concernant le pavoisement des édifices publics
Moniteur Belge, 2015 -
Monaco - Loi tendant à assurer la protection d’armoiries, emblèmes, devises ou insignes officiels
1er mars, par Nasha GagnebinLoi n° 716 du 18 décembre 1961 tendant à assurer la protection d’armoiries, emblèmes, devises ou insignes officiels
Journal de Monaco du 1er janvier,
LegiMonaco, 1962 -
N° 154, 4e trimestre 2022
6 octobre 2023, par Nasha GagnebinSommaire :
Éditorial Le drapeau néerlandais à l’époque française. Les enquêtes de D&P : Népal. Essai de construction empirique du drapeau le plus compliqué à reproduire ? Projets de drapeaux pour une union franco-africaine. -
N° 157-158, 2e semestre 2023
24 février, par Nasha GagnebinSommaire :
Éditorial : Designs et procédures législatives - le drapeau du Minnesota La SFV et la proposition de loi sur le pavoisement des mairies. Les drapeaux de l’idéal panaméricaniste et les drapeaux issus de l’influence américaine en général. Les évêchés catholiques du Tonkin. -
Espagne - Código de Ceremonial y Protocolo (2024)
8 mars, par Nasha GagnebinCódigo de Ceremonial y Protocolo
Boletin oficial del estado
2024 -
franciae vexilla numéro : 16/62
5 mai 2019Sommaire : FRANCE - drapeau du Grand Orient KOSOVO - drapeau serbe ALGÉRIE - Kabylie : drapeau autonomiste ASIE - KURDISTAN : les drapeaux kurdes FRANCE - le logo de la République FRANCE - les drapeaux dans les cérémonies funèbres des Rois de France international - LINH SON : le drapeau de la congrégation ANTIGUA-ET-BARBUDA - REDONDA : club ou royaume NORVEGE - SVALBARD : l’archipel de glace
Pour le télécharger : -
Belgique - Arrêté royal concernant le pavoisement des édifices publics
1er mars, par Nasha GagnebinArrêté royal concernant le pavoisement des édifices publics
Avis du Conseil d’État L. 12.082/2.
Royaume de Belgique, 1979